L’audit de conformité vise à vérifier le respect des lois, règlements, politiques, procédures et directives internes d’une entreprise en fonction des marchandises dangereuses utilisées et expédiées.

 

Un audit de conformité est un audit préventif conforme à la règlementation, permettant de réaliser l’état de l’entreprise en fonction des marchandises dangereuses retrouvées.

Cet audit a pour but de vérifier le niveau de conformité vis à vis vos obligations réglementaires  TMD, SIMDUT 2015 (SGH), environnementales et santé sécurité au travail.

L’audit préventif de conformité réglementaire s’intègre dans les démarches de type systèmes de management environnemental ou santé sécurité au travail.

 

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Objectif

Le contenu du  rapport d’audit a comme principal objectif d’identifier tous les éléments reliés à :

des marchandises dangereuses selon les lois et  règlements nationaux ainsi qu’internationaux en vigueurs pour le transport aérien, terrestre et maritime.

 

Voici, en résumé les points couverts par l’audit :

Partie 1 – Administration :

Politiques et responsabilités / Coordination du programme : Informations générales relatives aux exigences que l’entreprise doit rencontrer à titre corporatif et selon les normes actuelles en vigueur.

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Formation :

Le dossier de formation ou relevé d’expérience que l’entreprise doit conserver.

Standards :

 

Partie 2 – Conformité :

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Recommandations

L’auditeur remet un rapport des recommandations qu’il évalue être obligatoires. Ces recommandations concernent la formation, les indications de danger, les contenants, la manutention, l’export, l’import, le transport, l’entreposage, les logiciels de gestion et plus encore.